Hyperloop

Hyperloop

En tant qu'étude à l'appui d'une analyse d'impact (AI), cette mission vise à aider la Commission à identifier et à analyser les problèmes, les mesures et les options politiques pour l'introduction éventuelle d'un cadre réglementaire pour l'hyperloop. Comme indiqué dans le cahier des charges, l'objectif de l'étude « Évaluation d'impact sur les options pour la mise en place éventuelle d'un cadre réglementaire technique pour le transport par hyperloop » est de définir un ensemble préliminaire de règles pour le développement, les essais et le déploiement futur de l'hyperloop et de technologies similaires au niveau de l'UE, en tenant compte du stade actuel de développement technologique ainsi que des exigences essentielles probables.

Le cahier des charges précise également que le champ d'application de cette étude couvre l'ensemble de l'UE-27, ainsi que la Suisse. Une attention particulière pourra être accordée aux États membres de l'UE qui accueillent des projets liés à l'hyperloop (Espagne, Pays-Bas, Allemagne, Pologne, France).

Une analyse d'impact est requise pour les initiatives de la Commission susceptibles d'avoir des incidences économiques, environnementales, sociales et autres importantes, ou qui entraînent des dépenses importantes, et pour lesquelles la Commission a le choix entre plusieurs options politiques. Les évaluations d'impact soutiennent le processus d'élaboration des politiques et de prise de décision en fournissant les informations factuelles nécessaires pour prendre une décision éclairée. Elles permettent ainsi une prise de décision plus éclairée et contribuent ainsi à une « meilleure réglementation » qui tire pleinement parti des avantages des politiques à un coût minimal, tout en respectant les principes de subsidiarité et de proportionnalité.

Dans le cadre de cette mission, TIS est le chef de file des activités liées à l'analyse du scénario de référence et à l'évaluation des impacts, et est responsable de la modélisation quantitative des impacts ainsi que de leur évaluation qualitative.

DATE

2023 - En cours